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Marques déposées par monsieur FREDERIC BAYER
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LA STEVENSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA STEVENSON
M. FREDERIC BAYER

Numéro de dépôt :
4349888
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
LA STEVENSON de FREDERIC BAYER

Présentation de la marque LA STEVENSON

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par monsieur FREDERIC BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA STEVENSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque LA STEVENSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA STEVENSON arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

FREDERIC BAYER a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE NOIRE , GREEN DU VELAY , HYDROMEL DES VIEILLES TERRES , ELIXIR DU ROI , LA PONOTE


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.